DOCUMENTATION

AUTRES TEXTES

le texte de l’arrêté du 14 novembre 2005

texte intégral « Baillettes et Transactions »

PLAN Cabane ± 5 m2 (Sans espace extérieur)

LA BAILLETTE DE BASE CONCERNANT LA FORET USAGERE

texte intégral « Baillettes et Transactions »

Etude Aubin

ÉTUDES OFFERTES À PIERRE JAUBERT

Extrait de la transaction du 07 Aout 1746

article de M. Jean-Jacques Donzeaud sur le Sud Ouest

UNE MAISON RESTAURÉE AVEC DU BOIS… GRATUIT

Ratification de la transaction du 16 juin 1759

Transaction du 16 juin 1759

Transaction du 25 janvier 1604

AU FIL DES TRANSACTIONS USAGÈRES
SOUS L’ANCIEN RÉGIME